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L'histoire juridique des pari sportifs au Canada[modifier | modifier le code]

Le Canada est un pays qui encourage la liberté ainsi que les opportunités. À cause de ceci, les Canadiens maintiennent le droit de faire leurs choix en temps et en lieux. Les Canadiens ont le droit de choisir la religion désirée, le droit de voter, le droit de se déplacer et de gagner leur vie. Comme le Canada est un pays jeune en relation avec la ligne de temps historique, plusieurs droits et libertés ont été ajoutés aux Canadiens et continuent d’être ajoutés pour enfin rester à jour avec les temps de la population courante. De nos jours, la technologie joue un grand rôle dans la vie de tous les jours pour la plupart des personnes autour du monde. Les deux autres choses qui peuvent être assez communes à travers tout le monde sont la religion et aussi l’amour pour les sports. Tout ceci nous apporte à la raison de ce texte.

Avec l’évolution des droits et libertés au Canada, les Canadiens ont reçu le droit de placer des paris sportifs au Canada. Les paris sportifs sont une forme de jeux d’argent qui consiste à placer des paris sur les sports[1]. La raison que les personnes participent aux paris sportifs est à cause de la passion pour un certain sport ou une équipe certaine, ou même un joueur professionnel[2]. Un pari sportif peut permettre aux spectateurs de ces sports professionnels d’être plus proche et plus investi dans la joute ou dans l’équipe ou le joueur pour enfin supporters et aussi démontrer leur connaissance et leur loyauté[3].

La légalisation des paris sportifs au Canada[modifier | modifier le code]

L’histoire juridique des paris sportifs au Canada a commencé à prendre racine lors des années 1890 ou les paris sportifs sont rendus illégaux au Canada, sauf pour courses de chevaux[4]. Ceci a donc évolué en 1969 quand le gouvernement fédéral a déclenché un système de loterie[5]. Avec ceci il y a aussi la naissance de la première installation des paris sportifs sur « pro-line » qui a donné le choix de faire des paris « over, under » ou le choix de choisir qui va gagner les joutes cette journée[6].

Pour clarifier, un pari moins ou plus consiste de faire un pari soit pour un nombre plus haut ou plus bas du nombre déterminer. Par exemple, dans le hockey il pourrait avoir un plus ou moins de 5.5 buts, donc si tu fais un pari de « over », vous pariez que la joute va avoir 6 buts ou plus, pour le « under » c’est la même chose, mais pour 5 buts et en dessous. Ceci a rapidement subi une évolution quand le gouvernement fédéral a tourné et a donné la responsabilité aux gouvernements provinciaux pour enfin décentraliser le contrôle de la plupart des activités de jeu[7]. Avec ce changement, le gouvernement provincial avait maintenant la responsabilité de prendre les décisions en matière de réglementation et d’octroi de licences, mais il faut encore que les provinces suivent les autorités exécutées par le Code pénal canadien[8].

Il y a encore des restrictions pour les joueurs des paris sportifs au Canada qui ont maintenant et seulement une méthode pour faire les paris sportifs sous la restriction de la « Proline »[9]. Les paris sportifs ont aussi subi une autre évolution, une qui est importante dans l’histoire juridique des paris sportifs au Canada, lors de l’année 1985[10]. En 1985, le gouvernement fédéral a fait un compromis avec les provinces en échange de 100 millions dollars, le gouvernement fédéral a changé et a fait des modifications dans le Code criminel pour enfin donner les provinces le pouvoir exclusif concernant les jeux de loteries et d’autres jeux de hasard[11]. Il y avait encore un manquement de jeux concernant des paris de « single-game wagering », ce qui veut dire qu’il n’y a pas de façon de choisir plusieurs paris pour une seule joute[12]. Les paris de « single-game wagering » sont simplement le fait de faire un pari pour un seul événement et les résultats d’un seul événement, au lieu d’être forcé à faire des « parlais » qui veut dire ajouter le résultat de plusieurs joutes sur un seul pari sportif[13].

En 1989, le premier casino commercial est ouvert à Winnipeg avec un autre qui ouvre ses portes à Montréal en 1993[14]. Lors des premières années des 2000, il y avait des plans pour utiliser les fonds pour aider les équipes professionnelles de hockey au Canada avec leurs problèmes d’argent pour enfin être capable de concourir avec les équipes américaines plus riches[15]. Il y a des plans en place maintenant pour enfin distribuer les revenus des paris sportifs, ce qui était un plan innovant qui va affecter le futur[16].

En 2005, les paris sportifs autour du monde commencent à évoluer de façons rapides[17]. En 2005, le Royaume-Uni a donné le droit aux personnes canadien de faire des paris sportifs avec leurs sites européens, ils donnaient le droit de faire des paris de « simple -game wagering » et même le choix de faire les paris entièrement en ligne[18]. Ceci était une lacune de la part du Code criminel canadien qui a enfin affecté le pourcentage du revenu que le gouvernement Canadian recevait de la part des paris sportifs en comparaison avec les sites européens[19]. Dans les années 2005, une étude de cas a été fait concernant le montant d’argent que les sites considérer « offshore », donc les sites européens, et durant cette étude de cas, le résultat était estimé que les canadiens faisait des paris qui a représenté 14 milliards de dollars par année[20].

En comparaison, au Canada ils ont fait des paris qui représentaient 500 millions dollars[21]. Enfin, la légalisation des paris sportifs est venue à sa légalisation complète en 2021 quand le Canada a établi et mis en vie l’adoption du projet de loi C-218 nommée la « Loi sur le pari sportif sécuritaire et réglementé » qui a légalisé les paris sportifs à jeu unique ici au Canada[22].

L’évolution des paris sportifs au Canada[modifier | modifier le code]

L’évolution que les paris sportifs ont subi au Canada a continuer avec le projet de loi C-218 et les évolutions qui continuent à avoir lieu de nos jours[23]. Le projet de loi C-218 est venu en place lors de l’année 2013 quand le député Brian Masse a lancé la première tentative pour lever l’interdiction des paris sportifs sur un seul match « single-game wagering » au Canada, mais cette première tentative a failli[24]. Brian Masse a aussi fait une autre tentative en 2016, mais encore une fois cette tentative a failli[25]. En 2020, un autre député, Kevin Waugh, lance la troisième tentative pour mettre fin à l’interdiction des paris sportifs sur un seul match au Canada[26]. Cette troisième tentative a fini par recevoir un soutien important de la part de plusieurs partis et a fini par devenir un projet de loi du gouvernement en novembre de cette année[27]. En 2021, le projet de loi C-218 a été adopté par le Parlement canadien afin d’aider et créer un marché canadien pour les paris sportifs. À partir du 27 août 2021, les paris sportifs sur un seul événement sont légaux[28].

Presque immédiatement après l’adoption du projet de loi C-218, il y avait sept loteries provinciales qui ont lancé des produits de paris sportifs[29]. L’évolution des paris sportifs continue à progresser en 2022 quand l’Ontario devient la première province canadienne à autoriser les paris sportifs en ligne externes d’exercer leur service au Canada, ceci fait que les joueurs peuvent utiliser des sites externes à leurs avantages puisqu’il y a maintenant plusieurs chances différentes et beaucoup plus de choix pour les joueurs des paris sportifs. Plusieurs compagnies comme TheScore Bet, BetMGM et Draftkings sont devenues des principaux sites pour faire des paris sportifs.

Depuis que ce changement et l’adoption du projet de loi C-218, un nombre croissant de paris sportifs ont ouvert leurs portes dans la province et ont vu un nombre incroyable d’inscriptions et de joueurs actifs dans la province. Puisque l’Ontario a prouvé que le nouveau système fonctionne, et que l’Ontario est un marché viable, les tendances vont continuer à augmenter au fur et à mesure que d’autres paris sportifs commenceront à entrer sur le marché. Puisque les provinces ont maintenant le choix de choisir comment réglementer les paris sportifs à leurs provinces, et aussi avec le succès de l’Ontario, les prochains pas seront que d’autres provinces comme le Québec, l’Alberta, la Colombie-Britannique et le Manitoba à suivre les pas de l’Ontario et à ouvrir ses portes à l’expansion des paris sportifs en ligne. Il y a aussi des lignes directrices dans chaque province, il y a des provinces qui peuvent faire des paris sportifs dès l’âge de 18 et il y en a d’autres que ses 19.

La situation pour les paris sportifs au Canada peut être résumée par ceci, les paris sportifs sont proposés par des sociétés de loterie qui se font de la publicité à un grand nombre de points de vente et font beaucoup de publicité à la télévision, à la radio et dans la presse écrite. L’évolution des paris sportifs au Canada est en train de subir des changements et va continuer de subir des changements. Les paris sportifs deviennent de plus en plus populaires ainsi que de plus en plus profitables qui veulent dire que le marché va seulement continuer à grandir. Puisque l’organisation se passe à un niveau provincial, il y aura des droits et libertés à certaines provinces qu’il n’y aura pas dans les autres. L’évolution va être une qui est différente pour chaque province, mais elle va être une qui est rapide et certaine. L’évolution de n’importe quoi comporte des avantages, mais aussi des conséquences, certainement quand cette évolution se passe si vite. L’évolution des paris sportifs au Canada va certainement prouver des problèmes, mais aussi des avantages pour chaque province et sa population de joueurs de paris sportifs.

Les conséquences dans le futur pour les paris sportifs dans l'État[modifier | modifier le code]

Pour commencer, nous avons vu l’évolution des paris sportifs, il est maintenant le temps d’évaluer les possibilités avantageuses, mais aussi les conséquences dans le futur pour les paris sportifs au Canada et ses joueurs. Pour cette portion de l’article, il faut rester neutre et il n’est pas acceptable de prendre un côté ou l’autre donc une position neutre est essentielle. Avec les paris sportifs qui sont devenus beaucoup plus accessibles au public canadien, il emporte de grandes possibilités pour le Canada qui auront autrement manqué, mais aussi de grandes conséquences qui auront dû être évitées.

En premier, les possibilités aussi connues comme les avantages sont présentes en discutant de l’économie canadienne et comment les paris sportifs ont un effet[30]. Depuis la légalisation des paris sportifs au Canada, il y a un grand marché important qui se déverse maintenant dans cette économie canadienne. Il y a des billions de dollars qui sont mis dans le Canada et ses provinces qui auront autrement à être dispensées dans plusieurs autres lieux et pays[31]. Un autre aspect positif pourrait être le fait que les personnes et les citoyens devraient avoir le droit d’être libres avec ses choix et ses propres finances, les personnes devraient avoir l’occasion de jouer avec leur argent pour en fait avoir la chance de gagner de l’argent [32]. Un autre aspect positif est donc le fait que les paris sportifs et l’industrie des jeux au Canada a emporté plus de 182 000 emplois au Canada.

Maintenant, passons aux conséquences qui sont entrainées par la légalisation des paris sportifs au Canada. En premier, la plupart des statistiques nous démontrent que la plupart des participants sont des hommes, ce qui démontre un public visé. Aussi, la légalisation des paris sportifs fait en sorte que faire des paris sportifs est devenu beaucoup plus accessible, avec ceci il y a une chance plus élevée d’entrainer des problèmes de dépendance. Il est possible de faire des paris sportifs à n’importe quel temps à n’importe quel endroit à cause des sites en ligne, ce qui fait que l’option pour faire des paris sportifs est toujours présente, il ne faut pas se rendre au casino ou rien comme ceci, il faut juste aller sur le téléphone. Nous pouvons voir un changement et une augmentation dans les paris sportifs placés chaque année à l’aide de Statistique Canada. En plus, les paris sportifs donnent aussi une chance plus élevée d’entrainer des dommages financiers.

Enfin, une dernière conséquence de la légalisation des paris sportifs au Canada est le fait que, de nos jours, les paris sportifs et les sites et compagnies de paris sportifs font beaucoup d’annonces publicitaires. Les compagnies font des endossements de plusieurs athlètes professionnels pour promouvoir les paris sportifs.

Références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ William N Thompson, J.E. Luebering, « Sports Betting; Also known as sports gambling », Britannica, 2024.
  2. ↑ Ibid.
  3. ↑ Ibid.
  4. ↑ Matt Eichorn, « Canadian Sports Betting: Legalization Timeline », Canadian Sports Betting, 2023.
  5. ↑ Supra Note 1.
  6. ↑ Ibid.
  7. ↑ John T. Holden, « The Emergence of Single-Game Sports Betting in Canada », Journal of Legal Aspects of Sports 32, 198-213, 2022, à la page 201.
  8. ↑ Ibid.
  9. ↑ Ibid.
  10. ↑ Ibid.
  11. ↑ Ibid, à la page 202.
  12. ↑ Ibid.
  13. ↑ Ron Segev et Eric Kroshus, « Single Game Sports Betting: Legalization Looming? », Segev LLP, 2021.
  14. ↑ Ibid.
  15. ↑ Andrew Vacca, « Sports Betting: Why the United States Should go All In: », 11:2 Willamette Sports Law Journal, 2014 aux pp 1-19.
  16. ↑ Ibid.
  17. ↑ El-Turk, Jimmy, « Social Construction of the Sport-Gambling Relationship: A Case Study of Bill C-290 », Electronic Theses and Dissertations, Windsor, 2014, à la page 30.
  18. ↑ Ibid.
  19. ↑ Ibid.
  20. ↑ Ibid.
  21. ↑ Supra Note 1.
  22. ↑ Kevin Waugh, « Projet de Loi C-218 : Loi modifiant le code criminel : Loi sur le pari sportifs et réglementé », Parlement Canadien, 2021.
  23. ↑ Ibid.
  24. ↑ Sophie Bryant, « Legal Sports Betting & Gambling Laws in Canada », Canada Sports Betting, 2024.
  25. ↑ Sophie Bryant, « Legal Sports Betting & Gambling Laws in Canada », Canada Sports Betting, 2024.
  26. ↑ Ibid.
  27. ↑ Ibid.
  28. ↑ Ibid.
  29. ↑ Ibid.
  30. ↑ Colin S. Campbell et Gary J. Smith, « Canadian Gambling: Trends and Public Policy Issues », 1998.
  31. ↑ Melanie Hartmann, Brittany Keen, Anna Dawcyk et Alexander Blaszcznski, « Single-event sports betting in Canada: Potential Impacts » The University of Sydney, Sydney Australia, 2016.
  32. ↑ El-Turk, Jimmy, « Social Construction of the Sport-Gambling Relationship: A Case Study of Bill C-290 » (2014). Electronic Theses and Dissertations. 5075, 2014.
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